ANC +20 EH

[Vincent DUBUS]

Bonjour à tous,
Help!
J'aurai besoin d'avis!!
J'ai eu en conception, un dossier pour une réhabilitation d'un groupement de logements et d'une résidence principale pour un total de 30 EH (1,8kg/j de DBO5). Le dossier a été instruit et les travaux réalisés Jeudi dernier (7 Mars).
Je suis dans la rédaction du contrôle de bonne exécution et en relisant l'arrêté du 21 Juillet 2015 modifié, Art.10 et 3° alinéas, il est noté:" Concernant le système de collecte, les essais de réception sont menés sous accréditation, à l'exception des installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure à 12Kg/j de DBO5 pour lesquelles ces essais peuvent être réalisés par l'entreprise sous contrôle du maître d’œuvre".
Ma question est:
Dans le cadre de la conception, le maître d'ouvrage n'a pas déclaré conserver la collecte existante des eaux usées. Lors du contrôle de bonne exécution, je vois qu'une partie de la collecte est existante.
Doit-il réaliser les essais de réception uniquement sur les parties "réhabilitées" ou sur les parties existantes également?
en vous remerciant d'avance,
Spanctueusement
Vincent

[Virginie DUBAR]

Bonjour,

Je pense que si j'avais la chance d'avoir un maître d'ouvrage qui fait les essais, je le ferai aller jusqu'au bout et donc faire les essais sur l'ensemble du réseau de collecte (même existant) comme indiqué dans l'arrêté.
Ca vous permettra de clôturer le contrôle avec tous les éléments en main et pas avec des réserves ou observations comme " l'avis de ce contrôle ne concerne que le réseau neuf et l'installation" ou "le réseau de collecte existant n'a pas fait l'objet de déclaration de conception et n'a pas été contrôlé..."

Cordialement,

Virginie DUBAR

[Vincent DUBUS]

Bonjour Virginie,
Merci de votre réponse,
Finalement, ils ont réalisé les tests et un passage caméra sur l'ensemble.
Cordialement,