Note des agences de l'eau sur les projets de décrets socle et compostage : 2 textes susceptibles de mettre en difficulté la filière de retour au sol
...Lire la suite ...Modification du mode de parution des Agréments
Information importante A compter du 1er mars,...Lire la suite ...Rencontre nationale de la gestion des eaux à la source 2020
Les inscriptions pour les rencontres nationales...Lire la suite ...Protocole visite ANC-ARTANC
Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un...Lire la suite ...Matières de vidange et Covid-19
Vous trouverez, en suivant le lien, l'instruction...Lire la suite ...Projet Arrêté prescriptions techniques modifié
L'arrêté prescriptions techniques applicable...Lire la suite ...
F.A.Q.
Comment reprendre les contrôles en ANC dans de bonnes conditions face au risque Covid-19 ?Protocole pour réaliser le contrôle des dispositifs d'ANC dans des bonnes conditions de sécurité en période de crise sanitaire COVID19 Pour rappel, l’ANC a toujours été un métier à risque....
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Quel contrôle réaliser sur une installation d'ANC n'ayant jamais fait l'objet d'un contrôle d'exécution ?Si l’installation d’ANC a été réalisée après octobre 2009, elle doit être considérée comme neuve (selon la définition de l’article 5 de l’arrêté du...
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