Bonjour
Je vous contacte afin de savoir si le SPANC peut s’opposer à la demande du pétitionnaire de mettre un pack d’infiltration et de traitement tertiaire (PITT de DBO Expert) en remplacement des tranchées de dispersion.
Un pétitionnaire a déposé sa demande de PC avec ce système après une microstation. Or, sur le terrain, il y a eu une étude de sol particulière effectuée en 2013 avec des préconisations de dimensionnement pour des tranchées de dispersion. Le pétitionnaire, à la demande du SPANC, a demandé à ce bureau d’études si le dimensionnement du PITT pouvait être validé. Le bureau d’études précise que la surface d’infiltration du PITT doit être équivalente à celle qu’il préconise dans son étude de sol de 2013 et ne souhaite donc pas engager sa responsabilité. Mais le propriétaire ne souhaite pas mettre en place des tranchées de dispersion classiques.
Ma question est de savoir si le SPANC peut refuser la mise en place du PITT.
Cordialement - Emilie CASTAIGNOS
Syndicat Mixte Eau et Assainissement des Trois Cantons
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