Note des agences de l'eau sur les projets de décrets socle et compostage : 2 textes susceptibles de mettre en difficulté la filière de retour au sol
...Lire la suite ...Modification du mode de parution des Agréments
Information importante A compter du 1er mars,...Lire la suite ...Rencontre nationale de la gestion des eaux à la source 2020
Les inscriptions pour les rencontres nationales...Lire la suite ...Protocole visite ANC-ARTANC
Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un...Lire la suite ...Matières de vidange et Covid-19
Vous trouverez, en suivant le lien, l'instruction...Lire la suite ...Projet Arrêté prescriptions techniques modifié
L'arrêté prescriptions techniques applicable...Lire la suite ...
Protocole visite ANC-ARTANC
Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un protocole de visite des immeubles ayant un assainissement non collectif pendant la période de crise sanitaire.
Ce protocole a été établi et validé par le CA de l'ARTANC afin de vous aider à reprendre les contrôles dans les meilleurs conditions de sécurité sanitaire.