Contrôle périodique sur gites

[JUSTINE KELLER]

Bonjour,

Dans le cadre d'habitation louée en tant que gite, la capacité d'accueil se retrouve largement supérieure au nombre de pièces principales.
Ainsi, par exemple, pour une habitation de 6 PP, on se retrouve souvent avec des capacités d'accueil de 10/12 personnes.
Dès lors, prenez-vous en compte le nombre d'habitants ou le nombre de PP pour vérifier le bon dimensionnement?
Car, une installation bien dimensionnée pour 6 PP ne l'est plus pour 10 occupants ...
L'arrêté est (une fois de plus) pas très clair à ce sujet.
Il parle de s'attacher à vérifier l'adéquation entre la capacité de traitement et le flux de pollution à traiter.
Mais où est la définition exacte du flux de pollution. Sur le guide d'accompagnement des SPANC, un coup on parle du nombre d'occupants, puis du nombre de PP.

Si quelqu'un a des éclaircissements à ce sujet, je suis preneuse ...

[JUSTINE KELLER]

Ce forum serait il déserté depuis son déplacement ?
Je n'ai aucune réponse aux questions posées depuis quelques mois. Je trouve ça fort dommage.
L'échange qu'on avait avant ne se retrouve plus ici ...

[Céline BOURDY]

Bonjour,
Oui effectivement cela n'est pas très clair, je prendrai en compte l'art 5 de l’arrêté qui stipule que pour les établissement recevant du public une étude particulière doit être réalisée pour justifier les bases de dimensionnement ,et que ce dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d'accueil.
Je ne sais pas si cela aide.

[JUSTINE KELLER]

Bonjour,

merci pour votre retour, j'espérais avoir des éclaircissements car j'ai un usager qui est très pointilleux et me renvoit vers le guide du PANANC mais celui-ci reste à libre interprétation.
Est-il possible d'avoir un contact au PANANC ?