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Documentation


Fiche de poste et référentiel formation « Technicien SPANC »

Pour  information, ont été publiés sur  le portail de l'assainissement non collectif   la fiche de poste et le référentiel de formation pour les techniciens ANC.Ces documents ont...
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Note des agences de l'eau sur les projets de décrets socle et compostage : 2 textes susceptibles de mettre en difficulté la filière de retour au sol

Message important Pour votre information, les Agences de l'eau ont fait paraître une note interagence sur les travaux en cours de décrets :...
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Protocole visite ANC-ARTANC

Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un protocole de visite des immeubles ayant un assainissement non collectif pendant la période de crise sanitaire. Ce protocole a été établi et...
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e-event-Covid19 IdealCo

Mardi 5 mai a lieu une visio conférence initié par IdealCo et l'IFAA, sur les activités lié à l'ANC après la sortie du confinement. Vous pouvez vous inscrire en suivant le lien ci-dessous. ...
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Contrôle Bonne Exécution et Covid-19 ATANC LB

Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous une note de l'ATANC Loire-Bretagne pour la reprise des contrôles de bonne exécution pendant la période de confinement au Covid-19. ...
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Kit de lutte contre le Covid-19 - FNSA

Vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un document à l'attention des techniciens de l'assainissement pour la réalisation d'interventions en assainissement. ...
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Matières de vidange et Covid-19

Vous trouverez, en suivant le lien, l'instruction ministérielle concernant la gestion des matières de vidanges d'assainissement non collectif dans le cadre de la crise Covid-19. ...
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Projet Arrêté prescriptions techniques modifié

L'arrêté prescriptions techniques applicable aux installations d'assainissement non collectif est actuellement en enquête à la commission européenne jusqu'au 15 juin 2020. Vous pouvez accéder...
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Note FNCCR "SPANC et covid-19"

Vous trouverez ci-dessous la note de la FNCCR concernant les obligations des SPANC pendant la crise sanitaire du Covid-19. pdf/20200417222419-note-fnccr-spanc-covid.pdf
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Consultation publique sur la modification de la nomenclature des IOTA

Le Gouvernement souhaite revoir la nomenclature des IOTA. Dans le cadre de cette révision,sont prévus deux projets de décrets et quatre projets d’arrêtés. Le Ministère de la Transition...
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LA BIBLIOTHEQUE DU TECHNICIEN ANC

Le guide d’accompagnement des SPANC du PANANC  pdf/20190321151605-12032-2-anc-guide-spanc-complet-monte-2014-cle7a9567-2-.pdf Le guide pour la rédaction du règlement de service du...
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Note sur la portée du DTU 64-1

Note sur la portée du DTU 64-1 (d’août 2013) vis-à-vis de la mission du SPANC >> Télécharger le document
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Hygiène et sécurité : La trousse du SPANCeur

-          Trousse de premiers secours -          Collyre ...
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La boîte à outils du parfait SPANCeur

Le matériel indispensable : -          Fluorescéine -          Tablettes fumigènes ...
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